Glossaire de l’économie circulaire
| Terme | Définition | Source |
|---|---|---|
| Biodéchets | Les déchets biodégradables de jardin ou de parc, les déchets alimentaires ou de cuisine issus des ménages, des restaurants, des traiteurs ou des magasins de vente au détail, ainsi que les déchets comparables provenant des usines de transformation de denrées alimentaires. | Union européenne |
| Boucle | Parcours emprunté par une matière ou un produit dans un système de production et de consommation, à travers les diverses étapes du cycle de vie du produit, jusqu’au retour à une étape précédente. | Office québécois de la langue française |
| Collecte | Le ramassage des déchets, y compris leur tri et stockage préliminaires, en vue de leur transport vers une installation de traitement des déchets. | Union européenne |
| Collecte séparée | Une collecte dans le cadre de laquelle un flux de déchets est conservé séparément en fonction de son type et de sa nature afin de faciliter un traitement spécifique. | Union européenne |
| Conception en vue du recyclage1 | La conception d’un emballage, y compris ses composants individuels, en vue de garantir sa recyclabilité au moyen des procédés de collecte, de tri et de recyclage les plus récents. | Union européenne |
| Consigne1 | Dans le cadre d’un système de consigne dans un État membre donné, une somme d’argent fixe, qui n’est pas intégrée dans le prix d’un produit acheté emballé ou par remplissage, collectée auprès de l’utilisateur final au moment de l’achat dudit produit, et qui est remboursable lorsque l’utilisateur final rapporte l’emballage faisant l’objet de la consigne à un point de collecte établi à cet effet. | Union européenne |
| Déchets | Toute substance ou tout objet dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention ou l’obligation de se défaire. | Union européenne |
| Détenteur de déchets | Le producteur des déchets ou la personne physique ou morale qui a les déchets en sa possession. | Union européenne |
| Economie circulaire | Une économie circulaire est un système qui maintient la valeur des produits, des matériaux et des ressources dans l’économie aussi longtemps que possible et minimise la génération de déchets. Cela signifie un système où les produits sont réutilisés, réparés, remanufacturés ou recyclés. | Union européenne |
| Emballage réemployable | Un emballage qui a été conçu, créé et mis sur le marché pour pouvoir accomplir pendant son cycle de vie plusieurs trajets ou rotations en étant rempli à nouveau ou réemployé pour un usage identique à celui pour lequel il a été conçu. | Légifrance |
| Emballage réemployé ou réutilisé | Un emballage faisant l’objet d’au moins une deuxième utilisation pour un usage de même nature que celui pour lequel il a été conçu, et dont le réemploi ou la réutilisation est organisé par ou pour le compte du producteur. Un emballage faisant l’objet d’au moins une deuxième utilisation en étant rempli au point de vente dans le cadre de la vente en vrac, ou à domicile s’il s’agit d’un dispositif de recharge organisé par le producteur, est réputé être réemployé. | Légifrance |
| Gestion des déchets | La collecte, le transport, la valorisation et l’élimination des déchets, y compris la surveillance de ces opérations ainsi que la surveillance des sites de décharge après leur fermeture et notamment les actions menées en tant que négociant ou courtier. | Union européenne |
| Matières premières secondaires | Les matières qui ont été obtenues par des procédés de recyclage et qui peuvent remplacer des matières premières primaires. | Union européenne |
| Préparation en vue du réemploi | Toute opération de contrôle, de nettoyage ou de réparation en vue de la valorisation, par laquelle des produits ou des composants de produits qui sont devenus des déchets sont préparés de manière à être réutilisés sans autre opération de prétraitement. | Union européenne |
| Prévention | Les mesures prises avant qu’une substance, une matière ou un produit ne devienne un déchet et réduisant: a) la quantité de déchets, y compris par l’intermédiaire du réemploi ou de la prolongation de la durée de vie des produits; b) les effets nocifs des déchets produits sur l’environnement et la santé humaine; ou c) la teneur en substances nocives des matières et produits. | Union européenne |
| Producteur de déchet | Toute personne dont l’activité produit des déchets (producteur de déchets initial) ou toute personne qui effectue des opérations de prétraitement, de mélange ou autres conduisant à un changement de nature ou de composition de ces déchets. | Union européenne |
| Recharge1 | Une opération par laquelle un utilisateur final remplit, avec un ou plusieurs produits proposés par le distributeur final dans le cadre d’une transaction commerciale, son propre récipient, qui joue une fonction d’emballage. | Union européenne |
| Recyclage | Toute opération de valorisation par laquelle les déchets sont retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. Cela inclut le retraitement des matières organiques, mais n’inclut pas la valorisation énergétique, la conversion pour l’utilisation comme combustible ou pour des opérations de remblayage. | Union européenne |
| Recyclage à l’échelle1 | Collecté, trié et recyclé au moyen des infrastructures et des procédés existants les plus récents, y compris en ce qui concerne les déchets d’emballages exportés depuis l’Union qui satisfont aux exigences de l’article 47, paragraphe 5, dans une proportion couvrant au moins 75 % de la population de l’Union. | Union européenne |
| Réemploi | Toute opération par laquelle des produits ou des composants qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus. | Union européenne |
| Ressource naturelle | Ressource présente dans la nature. | ISO |
| Ressource vierge | Ressource naturelle ou énergie utilisée comme ressource pour la première fois en tant qu’intrant dans un processus ou pour créer une solution. | ISO |
| Ressource primaire | Voir « Ressource vierge » | |
| Ressource secondaire | Ressource obtenue à partir d’une autre qui a déjà été traitée ou utilisée. | ISO |
| Réutilisation | Toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui sont devenus des déchets sont utilisés de nouveau. | Légifrance |
| Station de recharge1 | Un lieu où un distributeur final propose aux utilisateurs finaux des produits qui peuvent être achetés par recharge | Union européenne |
| Systèmes de réemploi1 | Les dispositifs organisationnels, techniques ou financiers qui permettent le réemploi, en circuit fermé ou en circuit ouvert. Les systèmes de consigne, lorsqu’ils garantissent que les emballages sont collectés en vue de leur réemploi, sont considérés comme faisant partie d’un «système de réemploi. | Union européenne |
| Vente en vrac | La vente au consommateur de produits présentés sans emballage, en quantité choisie par le consommateur, dans des contenants réemployables ou réutilisables. La vente en vrac est proposée en libre-service ou en service assisté. | Légifrance |
| Valorisation | Toute opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en remplaçant d’autres matières qui auraient été utilisées à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, dans l’usine ou dans l’ensemble de l’économie. | Union européenne |
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